Délibérations

Toutes les délibérations de l’Établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre depuis sa création (1er janvier 2016) sont accessibles et téléchargeables en ligne.

Conseils

Conseil du 26 juin 2018

> Ordre du jour
> Compte-rendu
> Délibérations 999 à 1018 / 1019 à 1038 / 1039 à 1058
> Délibérations 1059 à 10781079 à 1098 / 1099 à 1110 / 1111 à 1120


Conseil du 22 mai 2018

> Ordre du jour
> Compte-rendu
> Délibérations 968 à 987 / 988 à 997


Conseil du 10 avril 2018

> Ordre du jour
> Compte-rendu
> Délibérations 937 à 956 / 957 à 967

Conseil du 22 mai 2018

Conseil du 20 mars 2018

> Ordre du jour
> Compte-rendu
> Délibérations 917 à 919 / 920 / 921 à 936
 


Conseil du 13 février 2018

> Ordre du jour
> Compte-rendu
> Délibérations 892 à 910 / 911 à 916


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