Les archives

Le service des archives en quelques mots.

L’archiviste doit connaître le passé, maîtriser le présent et préparer l’avenir : les documents d’aujourd’hui seront les matériaux de l’Histoire

Site internet de l'Association des archivistes français

L’Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre naît en 2016, du regroupement de quatre Communautés d’agglomérations (Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne, Communauté d’agglomération Seine-Amont, Communauté d’agglomération de Val-de-Bièvre et Communauté d’agglomération Les Lacs de L’Essonne – uniquement Viry-Châtillon) et de huit villes jusqu'alors membres d'aucune intercommunalité. Cet établissement perpétue les missions dévolues en matière d’archives et prévoit le regroupement du service et de son personnel sur le site d’Athis-Mons. En matière d’archives, le service hérite des situations préexistantes dans la gestion de documents :

  • Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne et villes mutualisées

Dans le souci d’une meilleure conservation de ces archives, d’une mutualisation des moyens des communes et de la valorisation du patrimoine local, la Communauté d’agglomération Les Portes de l’Essonne (Calpe) crée, en 2011, son « service des archives communautaires et intercommunales. » Entrent dans la convention, les villes d’Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge et Paray-Vieille-Poste. Le service, composé de 4 personnes, est en charge des missions de conseil, collecte, conservation, classement et valorisation du patrimoine.

  • Communauté d’agglomération Seine-Amont

La Communauté d’agglomération dispose d’archives, mais elles ne sont pas gérées par un service constitué. Les documents sont conservés dans des locaux de stockage et dans les bureaux.

  • Communauté d’agglomération du Val-de-Bièvre

A la création de la Communauté d’agglomération en 2000, un service, constitué d’une personne, a en charge les missions de la documentation et de gestion des archives.

  • Communauté d’agglomération des Lacs de l'Essonne

Les archives de la Communauté d’agglomération des Lacs de l’Essonne sont conservés au service des archives et de la documentation de la Communauté d’agglomération Grand-Paris Sud Seine Essonne Sénart.

L’ensemble des documents conservés couvre la période 1588 à nos jours.

 

Les archives, qu'est-ce que c'est ?

« Les archives sont l’ensemble des documents y compris les données, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l’exercice de leur activité. »

Code du Patrimoine – article L. 211-1 modifié par la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de création, à l’architecture et au patrimoine.

  • Les archives sont l’ensemble des documents produits dans l’exercice d’une activité pour garder trace d’une personne ou d’une organisation publique ou privée. Par exemple, elles peuvent être des archives publiques produites par les services de l’État, des archives privées de particuliers, d’entreprises ou d’associations.
  • Un document est un document d’archives dès sa création. Les archives sont donc constituées de documents datant d’hier et d’aujourd’hui.
  • Les archives prennent plusieurs formes : document manuscrit, texte imprimé ou dactylographié, registre, plan, affiche, fichier informatique, etc.
  • Les archives sont sur différents supports : parchemin, papier, document audiovisuel, photographie, objet, données électroniques sur cédérom, disque dur ou serveur, etc.

 

Misssions du service d'archives

« La conservation des archives est organisée dans l’intérêt public tant pour les besoins de la gestion et de la justification des droits des personnes physiques et morales, publiques ou privées, que pour la documentation historique de la recherche »

Code du Patrimoine – article L. 211-2

Les 4C : collecter, conserver, classer, communiquer

- collecter les archives auprès des services de l’Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre, des anciennes Communautés d'agglomération, et des communes mutualisées (Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste), sous forme de versements administratifs. Il s'agit d'une mission incontournable et réglementaire. Les archives des particuliers peuvent également être collectées par voie extraordinaire : dons, achats, dépôts, etc. Il s’agit d’une mission incontournable et réglementaire.

- conserver les documents d’archives grâce aux techniques de restauration, de préservation et de conditionnement des archives, répondant à des normes scientifiques strictes, afin de transmettre les documents témoins de l’histoire du Grand-Orly Seine Bièvre, des anciennes communautés, des communes et de ses habitants aux générations futures.

- classer les archives, trier et sélectionner les documents représentatifs de l’organisation des services du Grand-Orly Seine Bièvre, communautaires et municipaux, dans une perspective historique, le tout selon des normes internationales.

- communiquer les documents d’archives au public, aux services de l’Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre et aux services municipaux qui en font la demande, grâce au classement des fonds et à la production d’instruments de recherche (inventaire, bordereau, catalogue, etc.), tout en respectant le cadre réglementaire des délais de communicabilité des archives publiques et les restrictions d’accès aux archives privées. Les archives peuvent également faire l’objet de mise en valeur par le biais d’expositions et d’actions de médiation culturelle, notamment auprès de scolaires.

Les archives en vidéo