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Déliberations
Conseil du 19 novembre 2022
Publié le
Avis de convocation et ordre du jour
Procès-verbal du Conseil du 19 novembre 2022
Liste des délibérations exécutoires :
2022-11-15_2941 Adoptée Compte rendu des délibérations du bureau territorial et des décisions du Président dans le cadre des délégations d’attributions du conseil territorial
2022-11-15_2942 Adoptée Modification de la composition du conseil territorial et des commissions permanentes
2022-11-15_2943 Adoptée Désignations des représentants de l'EPT au sein du Syndicat Mixte Central de Traitement des Ordures Ménagères (SYCTOM) - Modification de la délibération n° 2020-09-15_1923
2022-11-15_2944 Adoptée Désignation des représentants de l’EPT au sein de la Vallée Scientifique de la Bièvre (VSB) – Modification de la délibération n° 2022-02-15_2653
2022-11-15_2945 Adoptée Modification partielle de la délibération n°2020-11-17_2054 relative à l’adhésion et la désignation des représentants de l'EPT au Syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF)
2022-11-15_2946 Adoptée Instauration du "forfait mobilités durables" au bénéfice des agents de l’établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre
2022-11-15_2947 Adoptée Versement d’une allocation forfaitaire pour les maîtres d’apprentissage de l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre
2022-11-15_2948 Adoptée Remboursement par les budgets annexe et autonome d’assainissement des dépenses portées par le budget principal
2022-11-15_2949 Adoptée Transfert d'emprunts des budgets annexes au budget autonome pour la compétence assainissement
2022-11-15_2950 Adoptée Convention de contraintes de service public avec l’Etablissement Public à caractère Industriel et commercial Les Bords de Scènes
2022-11-15_2952 Adoptée Convention pluriannuelle de partenariat tripartite de l’EPT avec Créative Cluster et Silver innov’
2022-11-15_2953 Adoptée Modification du dossier de candidature à l’encadrement des loyers
2022-11-15_2954 Adoptée Convention d’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat "Copropriétés Dégradées" de Savigny-sur-Orge - Avenant n°1
2022-11-15_2955 Adoptée Avenant à la convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB – Contrat de ville Thiais
2022-11-15_2956 Adoptée Avenant à la convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB (Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties) – Contrat de ville du Val de Bièvre : Kremlin Bicêtre
2022-11-15_2957 Adoptée Avenant à la convention d’utilisation de l’abattement de la TFPB (Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties) – Contrat de ville du Val de Bièvre : Villejuif
2022-11-15_2958 Adoptée Convention partenariale avec la Maison Commune Addictions Troubles Mentaux et Santé 94 (MCATMS)
2022-11-15_2959 Adoptée Villejuif – Prorogation de la Déclaration d'Utilité Publique de la ZAC Campus Grand Parc
2022-11-15_2960 Adoptée Villejuif - Dossier d'enquête parcellaire complémentaire (3ème phase) de la ZAC Campus Grand Parc
2022-11-15_2961 Adoptée Cachan – Convention avec la Région Ile-de-France relative à l’attribution de la subvention régionale "100 quartiers innovants et écologiques" pour l’opération Campus Cachan
2022-11-15_2962 Adoptée Choisy-le-Roi – Approbation du Compte Rendu d’Activités à la Collectivité Locale (CRACL) 2021 de la ZAC du Port
2022-11-15_2964 Adoptée Fresnes – Approbation du Compte Rendu à la Collectivité Locale (CRACL) 2021 de la ZAC de la Cerisaie Sud
2022-11-15_2965 Adoptée Rungis – Avenant à la convention "100 quartiers innovants et écologiques" avec la Région Ile-de-France pour le quartier "Agroquartier de la Plaine de Montjean"
2022-11-15_2966 Adoptée Villejuif – Convention de portage foncier avec le SAF’94 pour l’acquisition du bien situé 16 rue des Villas
2022-11-15_2970 Adoptée Choisy-le-Roi – Approbation de la modification n°6 du Plan Local d’Urbanisme
2022-11-15_2972 Adoptée Approbation de l'extension du périmètre du Syndicat Mixte d’énergie Orge – Yvette – Seine (SMOYS)
2022-11-15_2973 Adoptée Adaptation des statuts de la Régie des eaux de la Seine et de la Bièvre
2022-11-15_2974 Adoptée Désignation du Directeur de la Régie publique des eaux de la Seine et de la Bièvre
2022-11-15_2975 Adoptée Modification de la désignation des représentants de l’EPT au sein du Syndicat mixte Orge-Yvette-Seine (SMOYS) - Modification partielle de la délibération n° 2021-03-16_2265
2022-11-29_2977 Adoptée Decouverte_Métiers
2022-11-29_2978 Adoptée Convention_club_entrepreneurs
2022-11-29_2979 Adoptée Avenant_ems_action_sol
2022-11-29_2980 Adoptée Complément_adhésions_associations
2022-11-29_2981 Adoptée Convention_RQPE_recyclerie_PE
