Décisions du Président antérieures à janvier 2023

• Attribution subvention OPAH-RU de Villleneuve-Saint-Georges
• Attribution subvention OPAH-RU Ablon-sur-Seine
• Attribution subvention FIVAH Vitry-sur-Seine ED Gestion
• Attribution subvention FIVAH Vitry-sur-Seine Dunogue-Gaffié
• Convention participation Heir Invest SADEV94 Choisy ZAC Hautes-Bornes
• Délégation droit de préemption urbain commune de Villejuif
• Délégation droit de préemption urbain SAF 94 au Kremlin-Bicêtre
• D2022_3667 Demande de subventions pour le suivi animation de l'OPAH et la phase d'élaboration du plan de sauvegarde des graviers à Villeneuve Saint-Georges
• A2022_759 Mise à jour des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune d’Orly
• A2022_760 Mise à jour des annexes du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Villeneuve-Saint-Georges
• A2022_754 Prescription de la modification de droit commun n°3 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Villejuif
• D2022_3684 Délégation du droit de préemption urbain Commune d'Athis-Mons
• D2022_3727 Demande de subvention pour le suivi-animation de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat de Vitry sur Seine
• D2022_3725 Délégation du droit de préemption urbain à l'EPFI

• Signature contrat de prêt
• Modification décision régie recettes théâtre André Bouquet Villeneuve-Saint-Georges
• Modification décision régie recettes cinéma La Tournelle L'Hay-les-Roses
• Modification encaisse régie centre aquatique Athis-Mons
• Signature contrats ligne de trésorerie BP et BAA avec Caisse Epargne et Prévoyance IDF
• Signature contrat de prêt avec Agence France Locale BA Hôtel d'entreprises
• Signature contrat de prêt avec Agence France Locale BP
• D2022_3688 Modification de l'article 4 de la décision 2016-135 portant création de la régie de recettes RR58116 auprès de l'Ecomusée - Site de fresnes
• D2022_3689 Modification de l'article 4 de la décision 2017-332 portant création de la régie de recettes RR58119 auprès de l'Espace et école d'art Camille Lambert
• D2022_3690 Modification de l'article 4 de la décision 2016-119 portant création de la régie de recettes RR58117 auprès de la Maison de la photographie Robert Doisneau - Site de Gentilly
• D2022_3691 Modification de l'article 4 de la décision D2020-2241 portant création de la régie de recettes RR58146 auprès du Lavoir Numérique
• D2022_3692 Modification de l'article 4 de la décision 2017-659 portant création de la régie de recettes RR58137 auprès du conservatoire de Villeneuve-Saint-Georges
• D2022_3693 Modification de l'article 4 de la décision 2017-339 portant création de la régie de recettes RR58134 auprès des conservatoires à rayonnement intercommunal d'Athis-Mons et de Juvisy-sur-Orge
• D2022_3694 Modification de l'article 4 de la décision 2017-338 portant création de la régie de recettes RR58132 auprès du conservatoire Claude Debussy - Site de Savigny-sur-Orge
• D2022_3695 Modification de l'article 4 de la décision 2016-112 portant création de la régie de recettes RR58108 du conservatoire à rayonnement intercommunal - site de Villejuif
• D2022_3696 Modification de l'article 4 de la décision 2016-111 portant création de la régie de recettes RR58107 du conservatoire à rayonnement intercommunal - site de Villejuif
• D2022_3697 Modification de l'article 4 de la décision 2016-110 portant création de la régie de recettes RR58106 du conservatoire à rayonnement départemental- site de l'Haÿ-les-Roses
• D2022_3698 Modification de l'article 4 de la décision 2016-109 portant création de la régie de recettes RR58105 auprès du CRI - site de Kremlin-Bicêtre
• D2022_3699 Modification de l'article 4 de la décision 2016-108 portant création de la régie de recettes RR58104 auprès du CRI - Site de Gentilly
• D2022_3700 Modification de l'article 4 de la décision 2016-107 portant création de la régie de recettes RR58103 auprès du CRD de Fresnes
• D2022_3701 Modification de l'article 4 de la décision 2016-1105 portant création de la régie de recettes RR58102 auprès du CRD - site de Cachan
• D2022_3702 Modification de l'article 4 de la décision 2016-1105 portant création de la régie de recettes RR58101 auprès du conservatoire à rayonnement intercommunal - Arcueil
• D2022_3746 Convention d'aide financière avec l'Agence Eau de Seine Normandie pour une étude de faisabilité de la mise en séparatif du Quartier Yvon à Fresnes
• D2022_3741 Modification de l’article 8 de la décision 2017-332 portant création de la régie de recettes RR58119 auprès de L’Ecole d’Art Camille Lambert de l’Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre – Site de Juvisy-sur-Orge, modifiée par la décision 2022-3689 du 24 août 2022

Marché nᵒ 22 00 057 "Etude pour l'implantation d'activités ESS en RDC des tours Lebon Lamartine dans le cadre du NPNRU Villejuif-L'Haÿ-Les-Roses"

Avenant nᵒ 1 au marché nᵒ 20 00 005 "Mission d'élaboration du dossier de DUP emportant mise en compatibilité du PLU et du dossier d'enquête parcellaire dans le cadre de l'opération de renouvellement urbain de Grand Vaux à Savigny-sur-Orge"

Annule et remplace la décision nᵒD2022-3480 du 19 mai 2022 relative à la signature de l'avenant nᵒ 1 au Marché nᵒ21 00 095-098 "Lutte préventive et curative contre les nuisibles dans les réseaux d'assainissement et le patrimoine bâti" 

Avenant nᵒ 3 de prolongation au Marché 19 00 134 "Mission d'AMO ingénierie de projet OPCU des projets de renouvellement urbain d'intérêt national Quartier Nord et Lutèce-Bergerie des communes de Villeneuve-Saint-Georges et Valenton"

Marché nᵒ22 00 043 "Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la programmation, la stratégie d'implantation et la conception des RDC actifs - NPRU quartier sud de Choisy-le-Roi"

Marché n° 22 00 057 "Etude pour l'implantation d'acitivités ESS en RDC des tours Lebon Lamartine dans le cadre du NPNRU Villejuif-L'Haÿ-Les-Roses"

Marché n° 22 00 023-025 "Fourniture de produits de traitement d'eau de piscines et de nettoyage spécifique aux piscines"  Lot n°1

Marché n° 22 00 023-025 "Fourniture de produits de traitement d'eau de piscines et de nettoyage spécifique aux piscines" Lot n°2

Avenant n°2 au Marché n° 21 00 132-136 "Groupement de commande pour la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitres"

Avenant n° 5 au marché n° 18 00 115 "Définition du projet urbain du projet urbain du quartier Lutèce-Bergerie sur la commune de Valenton dans le cadre du projet de renouvellement urbain d'intérêt national"

Marché n° 22 00 023-025 "Fourniture de produits de traitement d'eau de piscine et de nettoyage spécifique aux piscines"

Marché n° 22 00 011-015 "Marché de location de véhicules utilitaires légers et de poids lourds" Lot 1

Avenant n°1 au Marché n° 21 00 132-136 "Groupement de commande pour la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitres"

Marché n° 22 00 011-015 "Marché de location de véhicules utilitaires légers et de poids lourds" Lot 3

Marché n° 22 00 026-032 "Achat de fournitures pour la Régie technique de l'Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre"

Marché n° 22 00 011-015 "Marché de location de véhicules utilitaires légers et de poids lourds" Lot 5

Marché n° 22 00 011-015 "Marché de location de véhicules utilitaires légers et de poids lourds" Lot 4

Marché n° 22 00 026-032 "Achat de fournitures pour la Régie technique de l'Etablissement Public Territorial Grand Orly Seine Bièvre" Lot 1

Marché n° 22 00 026-032 "Achat de fournitures pour la Régie technique de l'Etablissement Public Territorial" Lot 2

Marché n° 22 00 026-032 "Achat de fournitures pour la Régie technique de l'Etablissement Public Territorial" Lot 3

Marché n° 22 00 026-032 "Achat de fournitures pour la Régie technique de l'Etablissement Public Territorial" Lot 5

Marché n° 22 00 026-032 "Achat de fournitures pour la Régie technique de l'Etablissement Public Territorial" Lot 4

Marché n° 22 00 044 "Travaux de terrassement et de génie civil pour le renouvellement du réseau d'éclairage public"

Marché n° 22 00 033-035 "Travaux de réhabilitation sans tranchée du réseau d'assainissement" Lot 1

Marché n° 22 00 033-035 "Travaux de réhabilitation sans tranchée du réseau d'assainissement" Lot 2

Marché n° 22 00 033-035 "Travaux de réhabilitation sans tranchée du réseau d'assainissement" Lot 3

Marché n° 21 00 152-153 "Mission de suivi-animation d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Copropriétés Dégradées et de phase d'élaboration de Plan de Sauvegarde Copropriétés des Graviers - Quartier Nord de Villeneuve-St-Georges" Lot 1

Marché n° 21 00 152-153 "Mission de suivi-animation d'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Copropriétés Dégradées et de phase d'élaboration de Plan de Sauvegarde Copropriétés des Graviers - Quartier Nord de Villeneuve-St-Georges"  Lot 2

Avenant n°2 au Marché 20 00 066-070 "Achat de fournitures administratives, de papier et de consommables informatiques en groupement de commande" Lot 3

Avenant n°1 à l'accord-cadre n°21 00 122 "Prestations de traiteur pour l'ensemble des réunions et manifestations" Lot 2

Avenant n°3 au Marché 21 00 132-136 "Groupement de commandes pour la réalisation des  prestations de nettoyage des locaux et des vitres" Lot 1

Marché n° 22 00 058-060 "Prestations de conseil juridique et d'assistance contentieuse" Lot 1, 2 et 3

Marché n° 22 00 056 "Etude d'opportunité de faisabilité sur la mise en place d'une plateforme de compostage à Arcueil, dans le cadre de la collecte des biodéchets et de définition du programme de l'opération"

Marché n° 22 00 038 "Prestations d'animation au service des entreprises - relais des métiers du Grand Âge et de la Petite Enfance"

Marché subséquent n° 5 relatif à l'accord-cadre n°21 00 150 "Assistance technique, juridique et financière pour la mise en place de la régie de 9 communes du service public d'eau potable du territoire de Grand-Orly Seine Bièvre"

Avenant n°1 de prolongation au Marché  18 00 056 "Fourniture, mise en place et maintenance du système de fermeture et contrôle d'accès des vélostations Condorcet et Porte Essonne et gestion des consignes et abonnements - Véligo"

Avenant n°3 au marché n°20 00 050 "Etudes urbaine et commerciale du quartier du Plateau et pré-opérationnelle des copropriétés du 85 avenue Kennedy et Briques Rouges à Villeneuve-Saint-Georges" Lot 2

Marché n° 22 00 010 "Etude faune et flore du projet de renouvellement urbain des secteurs quartier Nord et Lutèce sur les communes de Villeneuve-Saint-Georges"

Avenant n°2 au marché 21 00 151 "Marché d'entretien et réparation des  ascenseurs, monte-charges et appareils élévateurs"

Avenant n°1 au marché 22 00 017-018 "Groupement de commandes pour la réalisation de prestation de nettoyage des locaux et des vitres" Lot 1

Avenant n°1 au marché 22 00 017-018 "Groupement de commandes pour la réalisation de prestation de nettoyage des locaux et des vitres" Lot 2

Avenant n°3 de prolongation au marché n°20 00 021 "Etude du pôle gare de Gentilly"

Avenant n°4 au marché n°21 00 132 - Lot n°1 : Réalisation des prestations de nettoyage des locaux des Bâtiments administratifs, locaux tertiaires et techniques, sites culturels, établissements scolaires, équipements sportifs et équipements recevant du public des membres du groupement.

Avenant n°1 de prolongation au marché n°19 00 155 "Fourniture, mise en place et maintenance du système de fermeture et contrôle d'accès des vélo-stations "Mairie" et "Seine" au GPI de Juvisy et gestion des consignes et abonnements"

Marché n° 21 00 072-076 "Location de véhicules utilitaires légers et de poids lourds" Lot 4

Marché 21 00 072-076 "Location de véhicules utilitaires légers et de poids lourds" Lot 5

Marché n°22 00 036-037 "Réalisation d'études d'impact environnemental dans le cadre du NPNRU Valenton - Villeneuve-Saint-Georges sur les secteurs de projet Lutèce et Quartier Nord"  Lot 1

Marché n°22 00 036-037 "Réalisation d'études d'impact  environnemental dans le cadre du NPNRU Valenton - Villeneuve-Saint-Georges sur les secteurs de projet Lutèce et Quartier Nord" Lot 2 

Avenant n°2 de prolongation au marché n°17 00 173-176 "Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de l'aménagement des locaux du conservatoire du Kremlin Bicêtre" Lot 1

Avenant n°2 de prolongation au marché n°17 00 173-176 "Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de l'aménagement des locaux du conservatoire du Kremlin Bicêtre" Lot 2

Avenant n°2 de prolongation au marché n°17 00 173-176 "Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de l'aménagement des locaux du conservatoire du Kremlin Bicêtre" Lot 3

Avenant n°2 de prolongation au marché n°17 00 173-176 "Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage en vue de l'aménagement des locaux du conservatoire du Kremlin Bicêtre" Lot 4

Renouvellement d'adhésion à l'Association des archivistes français (AAF) (année 2022)

Renouvellement d'adhésion à l'Association Les ateliers du Val de Bievre (année 2022)

Avenant n° 2 au marché n° 19 00 111 "Mise en place d'une Vitrine des emplois en Grand-Orly Seine Bièvre"

Avenant n°2 au marché n°19 00 153-154 "Maintenance des moyens de lutte contre l'incendie"

Marché n° 22 00 072 "Préparation et animation du séminaire des Directions générales des services des Villes et de la Direction générale du territoire de l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre"

Avenant 1 au marché n°21 00 149 "Missions d'études et de projets urbains des secteurs Doumer et Convention à Arcueil"

Avenant n° 1 au marché n° 18 00 064-070 "Achat de fournitures pour la régie technique de L'EPT" Lot 2

Marché n°22 00 054 "Etude de faisabilité dans le cadre d'une demande d'éligibilité aux dispositifs THIRORI-RHI"

Marché n° 22 00 071 "Assistance à Maitrise d'Ouvrage dans la mise en oeuvre du projet NPNRU de la Ville de Vitry-sur-Seine"

Marché n° 22 00 053 "Groupement de commande pour la conception scénographique, la réalisation et la fabrication du stand D43 SIMI 2022"

Marché n° 22 00 066 "Mission de mise en oeuvre du Programme de Prévention et d'accompagnement en Copropriété (POPAC) de Vitry-sur-Seine"

Avenant n°1 au marché n°19 00 053 "Entretien et traveux de signalisation lumineuse tricolore - Secteur sud de l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre"

Avenant n°2 au marché n° 19 00 068-069 "Entretien et travaux d'éclairage public - secteur sud de l'Etablissement public Territorial" Lot 2

Avenant n°4 au marché n° 17 00 076-077 "Entretien, travaux et gestion des installations d'éclairage public, sportif et des illuminations festives" Lot 1

Avenant n°2 au marché n° 19 00 068-069 "Entretien et travaux d'éclairage public - secteur sud de l'Etablissement public Territorial" Lot 1

Annulation de l'avenant n°3 au marché 19 00 037-039 et de sa décision D2022-3550 relatifs à l'entretien périodique, travaux d'amélioration et gestion des pompes de relevage des postes de refoulement et de relèvement du patrimonial

Avenant n°2 au marché 22 00 017-018 "Groupement de commandes pour la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitres" Lot 2

Avenant n°3 au marché 21 00 132-136 "Groupement de commande pour la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et des vitres" Lot 5

Marché n° 22 00 067-069 "Assistance à Maîtrise d'Ouvrage de la Direction Générale Adjointe de l'Espace Public pour l'eau et l'assainissement" Lot 1

Marché n° 22 00 067-069 "Assistance à Maîtrise d'Ouvrage de la Direction Générale Adjointe de l'Espace Public pour l'eau et l'assainissement" Lot 2

Marché n°22 00 061 "Remplacement de la production frigorifique de Viry-Châtillon"

Contrat d'entretien et maintenance des aires de jeux et équipements sportifs

Avenant n°3 au marché 16 00 100 "Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement des locaux du conservatoire de musique du Kremlin-Bicêtre"

Marché n°22 00 073 "Elaboration du schéma directeur des énergies territoriales"

Marché n°22 00 045 "Etude stratégique territoriale et opérationnelle à l'échelle de la ville de Gentilly"

Avenant n°2 au marché n°2014-028 "MPPE-Gestion, maintenance et travaux de rénovation des installations d'éclairage et des signalisations lumineuses tricolores pour la Communauté d'agglomération Val de Bièvre"

Avenant n°2 au marché n° 19 00 113 "Suivi-animation d'opération programmée d'amélioration de l'habitat-copropriété dégradée dans le quartier Grand Vaux"

Marché subséquent n°6 relatif à l'accord-cadre n°21 00 150 "Assistance technique, juridique et financière pour la mise en place de la régie de 9 communes du service public d'eau potable du territoire de Grand-Orly Seine Bièvre"

Marché subséquent n° 3 relatif à l'accord-cadre n°20 00 091-092 "Mission de maîtrise d'oeuvre : voirie, assainissement et réseaux divers Lot 1

Avenant n°1 au marché n°20 00 055 "Réalisation du diagnostic permanent, des zonages d'assainissement et élaboration de la base SIG pour le territoire de l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre" Lot 1

Avenant n°1 au marché n° 21 00 034-038 "Marché de collecte en porte à porte des déchets ménagers et assimilés - Collecte des ordures ménagères résiduelles, de la collecte sélective, du verre, des déchets végétaux et des objets encombrants en porte-à-porte Lot 2

Marché n° 22 00 041 "Achat et maintenance d'un progiciel de gestion patrimoniale"

Marché subséquent n° 7 relatif à l'accord cadre n°21 00 150 "Assistance technique, juridique et financière pour la mise en place de la règle de 9 communes du service public d'eau potable du territoire de Grand-Orly Seine Bièvre

Avenant n°1 au marché n°22 00 040 "Assistance à Maîtrise d'Ouvrage auprès de la direction du pôle Développement économique de l'EPT Grand-Orly Seine Bièvre dans la mise en oeuvre de la gouvernance économiquement"

Avenant n° 4 de prolongation au Marché 19 00 134 "Mission d'AMO ingénierie de projet OPCU des projets de renouvellement urbain d'intérêt national Quartier Nord et Lutèce-Bergerie des communes de Villeneuve-Saint-Georges et Valenton"

Avenant n°4 au marché n°20 00 050 "Etudes urbaine et commerciale du quartier du Plateau et pré-opérationnelle des copropriétés du 85 avenue Kennedy et Briques Rouges à Villeneuve-Saint-Georges" Lot 2

Marché n°22 00 062 "Maîtrise d'oeuvre de travaux sur le réseau d'eau potable sur le territoire du Grand-Orly Seine Bièvre"

Marché n°22 00 107 "Maîtrise d'oeuvre urbaine et prestations environnementales"

Avenant n°4 de prolongation au marché n°18 00 098 "Etude urbaine cadre et étude de programmation de développement économique et commercial des projets de renouvellement urbain d'intérêt national du quartier Nord et Lutèce bergerie de Villeneuve-Saint-Georges et Valenton définition du projet urbain du quartier Nord de Villeneuve-Saint-Georges"

Avenant 8 au marché n°17 00 066 "Prestations de Location et maintenance de copieurs multifonctiond pour les servivrd de l'Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre, des villes de Juvisy-sur-Orge, de Paray-Vieille-Poste, de Villeneuve-Saint-Georges et du CCAS de Villeneuve-Saint-Geroges"

Marché n° 22 00 081 "Fourniture, livraison, pose de bornes d'apport volontaire enterrées et aériennes"

Marché n° 22 00 083-084 "Service d'assurance dommages ouvrage et tous risques chantier pour l'Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bievre dans le cadre des travaux d'aménagement des plateaux des 3è, 4è et 5è étages du Conservatoire du Kremlin-Bicêtre" Lot 1 & Lot 2

Avenant n°1 du marché n° 19 00 017 "Souscription et gestion des abonnements de presse imprimée pour les médiathèques, les ludothèques et leur documentation"

Avenant n°5 au marché n°21 00 132 - Lot n°1 : Réalisation des prestations de nettoyage des locaux des Bâtiments administratif, locaux tertiaires et techniques, sites culturels, établissements scolaires, équipements sportifs et équipements recevant du pbulic des membres du groupement.

Convention constitutive du groupements de commandes pour la "fourniture de produits et de matériels d'entretien et d'hygiène"

Avenant n°1 au marché n°19 00 088 "Fourniture de mobilier et aménagement urbain" : Lot n°1 : Fourniture de mobilier métallique de protection

Marché n° 22 00 046 "Marché d'impression de documents d'information et de communication pour l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre" Lot 1

Marché n° 22 00 047 "Marché d'impression de documents d'information et de communication pour l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre" Lot 2

Marché n° 22 00 048 "Marché d'impression de documents d'information et de communication pour l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre" Lot 3

Marché n° 22 00 049 "Marché d'impression de documents d'information et de communication pour l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre" Lot 4

Marché n° 17 00 066 "Prestation de Location et maintenance de copieurs multifonctions pour les services de l'Etablissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre, des villes de Juvisy-sur-Orge, de Paray-Vieille-Poste, de Villeneuve-Saint-Georges et du CCAS de Villeneuve-Saint-Georges"

Marché n°22 00 050-051 "Etudes géotechniques, contrôle, perméabilités des sols et diagnostic de pollution des sols" Lot 1 & 2

Marché n°22 00 085 "Prestations de Coordination Sécurité Protection de la Santé  pour des chantiers d'eau potable sur le territoire du Grand-Orly Seine Bièvre"

Marché subséquent n°2 relatif à l'accord-cadre n°21 00 121-122 "Prestations de traiteur pour l'ensemble des réunions et manifestations organisées par l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre" Lot 2 : Evènements de prestige MS2 n° 21 00 122-02 "Remise des médailles de travail et cérémonie des voeux au personnel 2023 de l'Etablissement Public Territorial - Grand-Orly Seine Bièvre"

Avenant n°2 au marché n°20 00 066-070 "Achat de fourniture administratives, de papier et de consommables informatiques en groupement de commandes" Lot 4

Marché n° 22 00 077-078 "Travaux d'entretien sur les infrastructures d'assainissement et de voirie de l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre" Lot 1

Avenant n°1 au marché n° 21 00 017 "Etude du développement urbain, économique et commercial du Grand Orly"

Marché n°22 00 092 "Etude urbaine et de faisabilité architecturale Arcueil -- Site RD 920"

Marché subséquent n° 4 relatif à l'accord-cadre n°20 00 091-092 "Mission de maîtrise d'oeuvre : voirie, assainissement et réseaux divers"

Marché n° 22 00 096 "Réalisation de travaux, de fourniture et de plantation de végétaux pour les espaces verts de l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre"

Marché n° 22 00 079-080 " Travaux sur les infrastructures d'assainissement et de voirie de l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre (Grandes opérations)". Lot n°2 - Secteur Sud : Ablon-sur-Seine, Athis-Mons, Choisy-le-Roi, Juvisy-sur-Orge, Morangis, Orly, Paray-Vieille-Poste, Savigny-sur-Orge, Viry-Châtillon.

Marché n° 22 00 079-080 " Travaux sur les infrastructures d'assainissement et de voirie de l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre (Grandes opérations)". Lot n°1 - Secteur Nord : Arcueil, Cachan, Chevilly-Larue, Fresnes, Gentilly, Ivry-sur-Seine, Kremlin-Bicêtre, L'Hay-les-Roses, Rungis, Thiais, Villejuif, Vitry-sur-Seine.

Marché n° 22 00 074-076 "Travaux d'entretien sur les infrastructures d'assainissement de l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre" Lot 3

Marché n° 22 00 074-076 "Travaux d'entretien sur les infrastructures d'assainissement de l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre" Lot 2

Marché n° 22 00 074-076 "Travaux d'entretien sur les infrastructures d'assainissement de l'Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre" Lot 1

• Autorisation de déversement temporaire des eaux usées / Vitry-sur-Seine
• Convention Aide financière Agence Eau Seine Normandie /Chevilly-Larue
• Convention collecte pneumatique Valdevy Vitry-sur-Seine
• Demande subventions Métropole du Grand Paris aménagement itinéraires cyclables Paray-Vieille-Poste
• D2022_3679 Convention de partenariat dans le cadre de la mise en place d'un dispositif de compostage collectif
• D2022_3672 Convention de financement d'aménagement entre Ile-de-France Mobilités et l'EPT portant sur une opération de ré-aménagement du parvis de la gare de Viry-Chatillon
• D2022_3673 Convention de co-maitrise d'ouvrage entre le SMOYS et l'EPT portant sur une opération d'enfouissement rue Henri Dugrés à Paray-Vieille-Poste
• D2022_3674 Renouvellement de l'adhésion à l'ORDIF
• D2022_3675 Renouvellement adhésion à l'association nationale AMORCE pour 2022
• D2022_3676 Mise à disposition broyeurs végétaux - commune de Rungis
• D2022_3677 Renouvellement d'adhésion au réseau groupement régional d'animation et d'information sur la nature et l'environnement
• D2022_3678 Mise à disposition de broyeurs végétaux - commune de Gentilly
• D2022_3765 Demande de subvention auprès de l'Ademe à propos d'une étude de faisabilité portant sur la réalisation d'une plateforme de compostage des biodéchets ménagers

• Convention de partenariat conservatoire de Villejuif / ville de Villejuif
• Contrat Matrioshka productions / Sud-Est théâtres Villeneuve Saint-Georges
• Contrat SAS Atelier Théâtre Actuel / Sud-Est théâtres Villeneuve Saint-Georges
• Convention Maison Doisneau - Lavoir numérique /Institut Gustave Roussy
• Convention association Paillettes / Médiathèque du Val Athis-Mons
• Convention de formation 2022 IRFASE / CLIC
• Convention prêt matériel Microfolie / médiathèques de Villeneuve Saint-Georges
• Demande de subvention 2022 DRAC Île-de-France / Contrat Territoire Lecture
• Convention mise à disposition théâtre Villeneuve-Saint-Georges / Jardins familiaux
• Convention mise à disposition théâtre Villeneuve-Saint-Georges / OCCE 94
• Convention mise à disposition théâtre Villeneuve-Saint-Georges / ADR Compagnie
• Convention mise à disposition théâtre Villeneuve-Saint-Georges / Jazzique system
• Convention conservatoire Villejuif / association Amalgames
• Convention ateliers mangas Camille Ruzé / médiathèques Villeneuve-Saint-Georges
• Contrat Compagnie du Semeur / Sud-Est théâtres Villeneuve Saint-Georges
• Convention Festival de Marne / Sud-Est théâtres Villeneuve Saint-Georges
• Convention mise à disposition association Jazz Dance / Sud-Est théâtres Villeneuve Saint-Georges
• Convention jeune public Festival de Marne / Sud-Est théâtres Villeneuve Saint-Georges
• Convention Anis Gras / réseau des conservatoires du Grand-Orly Seine Bièvre
• Demande de subvention au conseil régional IdF expo Cuisine et descendances Ecomusée Val de Bièvre Fresnes
• Demande de subvention DRAC IdF expo Cuisine et descendances Ecomusée Val de Bièvre Fresnes
• Demande de subvention au CD94 projet Compositrices CRD Jacques Werner de Frenes
• Convention prestation psychologue Mina Jacobson CLIC Portes de l'Essonne
• Convention prestation psychologue Alexandra Szupienko Tafna CLIC Portes de l'Essonne
• Convention prestation café des aidants Alexandra Szupienko Tafna CLIC Portes de l'Essonne
• Convention prestations photographiques Henri Perrot
• Convention de stage Océa Gonel Conservatoire Kremlin-Bicêtre / Théâtre Royal du Parc Bruxelles
• Convention d'intervention dans le cadre d'un stage pédagogique de STOP MOTION au Lavoir Numérique suivi d'un temps de post-production avec le vidéaste Nicolas Carnol
• D2022_3570 Avenant à la convention du 18/11/2021 avec la société ROUE LIBRE pour la présentation d'une exposition intitulée "En quête de complots" au Lavoir Numérique
• D2022_3638 Convention d'intervention pour la prestation de la SARL "N'JOY" pour la prise en charge d'un atelier pédagogique et ludique lié à l'époque médiévale durant les vacances de la Toussaint en partenariat avec la ludothèque du Val d'Athis-Mons
• D2022_3641 Convention d'intervention pour la prestation de la SARL DE L'ESS "LES ARCHEOTRUCS" pour la prise en charge de deux ateliers pédagogiques et ludiques liés à l'archéologie durant les vacances de la Toussaint, en partenariat avec la ludothèque du Val d'Athis-Mons
• D2022_3606
• D2022_3681 Cotisation 2022 du Conservatoire de VSF à l'association UEPA94
• D2022_3682 Achat d'un instrument de musique - Orly
• D2022_3683 Achat d'un instruments de musique - Orly
• D2022_3633 Convention de partenariat entre la Ville d’Arcueil et l’Etablissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour l’organisation du concert du nouvel an 2023 à Arcueil
• D2022_3552 Convention de partenariat entre le Conservatoire de musique à Intercommunal d’Arcueil et la ville d’Arcueil pour l’intervention de dumistes dans les écoles primaires d’Arcueil
• D2022_3707 Convention de mise à disposition d'instruments et renouvellement d'adhésion pour 6 ans à l'Association ORCHESTRE A L'ECOLE pour le CRI LES PORTES DE L'ESSONNE
• D2022_3708 Convention pour un concert de l'Atelier de Musique Ancienne organisée par le CRI Les Portes de l'Essonne à Athis-Mons
• D2022_3709 Convention entre l'association LES MOTS S'EN MELENT et la médiathèque pour un gouter littéraire
• D2022_3710 Convention de prestations dans le cadre de la mise en place d'une action de prévention au domicile de 10 binômes aidants/aidés
• D2022_3714 Convention de location d'exposition "Animal en vue : les animaux dans l'art" avec Anim Expo dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023 de l'espace André Bouquet à VSG
• D2022_3715 Convention de location d'exposition "Léonard de Vinci , génial touche à tout" avec Anim Expo dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023 de l'espace André Bouquet à VSG
• D2022_3716 Contrat de cession avec LES THEATRE CHARLES DULLIN et la COMPAGNIE 28 dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023 du Sud-Est Théâtre
• D2022_3717 Convention de mise à disposition gratuite du SUD EST THEATRE avec l'association LA CROCHE CŒUR/LES ROCKING MAMIES
• D2022_3718 Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec l'association LES ROIS VAGABONDS saison culturelle 2022-2023
• D2022_3736 Convention de mise à disposition à titre gratuit du Sud-Est Théâtre de VSG avec la Compagnie de Val de Scène pour le 24 juin 2022
• D2022_3729 Convention de subvention de fonctionnement au titre de la mission spécifique "Accompagnement complémentaire des retraités fragilisés" pour l'année 2022
• D2022_3747 Signature d'un contrat de cession avec la "Compagnie Miss O'Youk" dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023 du Sud-Est Théatre de Villeneuve-Saint-Georges
• D2022_3748 Signature d'un contrat de cession avec la "Compagnie du Porte-Voix" dans le cadre de la saison culturelle 2022/2023 du Sud-Est Théatre de Villeneuve-Saint-Georges
• Convention de partenariat entre Francis Aboubakar Bebale et le Conservatoire du KB pour ateliers HIP HOP année 2022/2023
• Convention entre la Compagnie EMOI et les conservatoires du GOSB - Spectacle MATT MATTOX
• Convention avec LE CONCERT IMPROMPTU en résidence au conservatoire de Fresnes pour une action spécifique menée avec la Compagnie Théâtral NAR6 et des détenus du centre pénitentiaire de Fresnes
• Contrat de cession du droit de représentation d'un spectacle avec COMPAGNIE GRAND TIGRE dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023
• contrat de cession de droits de réprésentation avec TOURNEES THEATRE DU PALAIS ROYAL dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023
• Avenant n°1 au contrat de cession des droits de représentation avec SAS THEATRE ACTUEL dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023
• contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec CROC'SCENE dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023
• Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle avec LA COMPAGNIE LA MANDARINE BLANCHE saison culturelle 2022-2023
• Contrat de cession de droits de représentation avec Varion Production SARL dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023 du Sud-Est Théatre VSG
• Contrat de cession avec ARCHIMUSIC dans le cadre de la saison culturelle 2022-2023
• D2022_3743 Convention d'intervention à l'Espace Alain Poher à Ablon-sur-Seine dans le cadre de la programmation de l'Ecole et Espace d'Art Contemporain Camille Lambert pour Nuit Blanche 2022
• D2022_3750 Convention d'intervention en milieu scolaire dans le cadre du programme Photographie à l'Ecole 2022-2023 Maison Doisneau
• D2022_3754 Convention avec l'association ARTS DIFFUSION /LE GENERATEUR pour la coproduction d'évènements au Lavoir Numérique et à la Maison Doisneau à Gentilly
• D2022_3755 Convention d'intervention en milieu scolaire dans le cadre du programme Photographie à l'école 2022-2023
• D2022_3756 Cession de table à tapisser et panneaux en carton alvéolaire par l'Ecomusée
• D2022_3757 Convention d'utilisation de salles entre le conservatoire et l'OHAPE
• D2022_3764 Convention relative au partenariat entre le SPIP , la Maison d'arrêt de Fleury-Mérogis et l'Ecole et Espace d'Art contemporain Camille Lambert
• D2022_3766 Convention relative à l'intervention de Florian Mermin à l'Ecole et Espace d'art contemporain Camille Lambert
• D2022_3767 Convention relative à la cession de droits d'auteur de Christophe Chaufour
• D2022_3769 Convention d'utilisation de salles entre le CRI des Portes de l'Essonne et l'association Sons Ebène

• Avenant contrat maintenance logiciels Atal et e-Atal société Berger-Levrault
• D2022_3687 Abonnement du logiciel Agenda Public
• D2022_3706 Règlement de la cotisation au titre de l'adhésion 2022 au Forum métropolitain du Grand Paris

• Convention Mise à disposition La Station Viry Châtillon / EP Services
• Convention Mise à disposition Les ateliers de la Station Viry Châtillon / EP Services
• Bail dérogatoire La Station Viry Châtillon / INZO Global consulting
• Bail dérogatoire La Station Viry Châtillon / Propulsion group
• D2022_3668 renouvellement adhésion Essonne Développement pour l'année 2022
• Renouvellement adhésion FNCCR 2022
• Renouvellement de l'adhésion au pôle de compétitivité Systematic
• D2022_3669 Versement de cotisation 2022 du PLIE à l'association Union Régionale des Territoires pour l'Insertion et l'Emploi
• D2022_3670 Avenant n°8 à la convention précaire de mise à dispositon de locaux et de moyens dans la pépinière, hôtel d'entreprises, La Fabrique à Cachan - société LINKEDNUTRI
• D2022_3671 Avenant n°7 à la convention précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans la pépinière, hôtel d'entreprises, La Fabrique à Cachan - Société Alter-H Consulting
• D2022_3667 Demande de subventions pour le suivi animation de l'OPAH et la phase d'élaboration du plan de sauvegarde des graviers à Villeneuve Saint-Georges
• D2022_3703 Convention précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans la pépinière, hôtels d'entreprises La Fabrique à Cachan
• D2022_3726 Contrat de domiciliation à la pépinière, hôtel d'entreprises, La Fabrique à Cachan - Société C2O
• D2022_3731 Avenant n°9 à la convention précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans la pépinière, hotel d'entreprises La Fabrique à Cachan - Société LINKEDNUTRI
• D2022_3732 Renouvellement 2022 de l'adhésion au Comité Départemental du Tourisme etr des Loisirs du Val-de-Marne (CDT94)
• D2022_3733 Renouvellement 2022 de l'adhésion à association du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Essonne (CAUE 91).
• D2022_3734 Avenant n°3 à la convention précaire de mise à dispositin des locaux et de moyens dans la péppinière, hotel d'entreprises La Fabrique à Cachan - Société CARRE PLIE ARCHITECTURE
• D2022_3744 Convention d'occupation précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans l'Hotel d'entreprises, la Station à Viry-Chatillon - Societé ARCPLEX - Bureau n°12A
• D2022_3745 Convention d'occupation précaire de mise à disposition de locaux et de moyens dans l'Hotel d'entreprises, la Station à Viry-Chatillon - Societé ARCPLEX - Bureau n°05A
• D2022_3735 Renouvellement de la convention de partenariat avec l'association CRESUS Ile-de-France portant sur les permanences d'aide à la constitution de dossiers de surendettement au sein de la Maison de Justice et du Droit située à Athis Mons
• D2022_3768 Convention d'application de la convention-cadre entre l'EPT et l'Institut Paris Région -Année 2022