Délibérations du bureau et du Conseil antérieures à janvier 2023

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Délibérations du bureau et du Conseil antérieures à janvier 2023
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Depuis janvier 2023, les délibérations sont à retrouver dans l'outil Publi-Act sur la page Délibérations, Arrêtés et Décisions.

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Déliberations - Conseil

Conseil du 13 décembre 2022

Avis de convocation et ordre du jour
Liste des délibérations exécutoires :

Secrétariat général :
2022-12-13_2982 Compte rendu des délibérations…

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Déliberations - Bureau

Bureau du 29 novembre 2022

Bureau territorial du mardi 29 novembre 2022

Liste des délibérations exécutoires 

2022-11-29_2977  Soutien à un parcours de découverte et…

Déliberations - Conseil

Conseil du 19 novembre 2022

Avis de convocation et ordre du jour

Procès-verbal du Conseil du 19 novembre 2022

Liste des délibérations exécutoires :
2022-11-15_2941 Adoptée…

Déliberations - Conseil

Conseil du 4 octobre 2022

Avis de convocation et ordre du jour

Affaires générales
2022-10-04_2875    Compte rendu des délibérations du bureau territorial et des décisions…

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Déliberations - Bureau

Bureau du 20 septembre 2022

Délibération n°2022-09-20_2863 Protocole transactionnel relatif au préjudice lié à la hausse des prix des matières premières dans le cadre du marché…

Déliberations - Bureau

Bureau du 14 juin 2022

Compte-rendu synthétique du bureau du 14 juin 2022

Liste des délibérations :
Délibération n°2022-06-14_2762 Convention de partenariat dans le…

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